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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à …
Explanatory notes
… à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à … machines et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, … travail concernant les écritures (enregistrement, tenue des documents, correspondances, etc.), le classement, la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, … de fantaisie artificiellement composées par la réunion d'éléments de plumes différentes. 2) Les plumes assemblées … d'oiseaux, de plumes ou de duvet, pour chapeaux ou pour vêtements, les collets, les boas, les manteaux et autres …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
Explanatory notes
… également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et … des tissus, découpés ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent leur régime propre. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …