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Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… mais dont la composition ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995 … 7. … les pieds au cours d'activités effectuées par temps froid. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 … 9. Mélange de … à base de bentonite, résultant d'un procédé breveté faisant appel à plusieurs opérations : mélange d'argiles à base de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en … de direction non réglable et de petites roues pleines. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 3. Trottinettes à … roues pleines et d'un frein à pied sur la roue arrière. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 4. Coffret de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en … mais destinés à y être installés. Postérieurement, d'autres appareils et équipements, qui ne sont pas présentés avec … un panneau d'alimentation, des prises électriques, des supports des contacts de pontage/de câbles et un routeur. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… informations concernant ce point de contact au processeur d'application du téléphone mobile. L’écran ne possède en soi … destinés à recevoir le bouton de commande, un objectif d’appareil photographique et un haut-parleur. Application

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur … pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. Adoption : 2000 Découpage de la … boucles dans le sens de la chaîne, munie de fils de chaîne supplémentaires, lesquels sont découpés après fabrication …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de calcium et des vitamines. Adoption : 1975 … 5. (Supprimé.) … 6. Additif alimentaire contenant du carbonate … de stéarate de magnésium et d'acérola. D'après l'étiquette apposée sur les flacons, le produit en cause n'est pas … diagnostiquer, traiter ou prévenir une quelconque maladie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 22. Crème non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… des bases de données de protection. Les fonctions de l'appareil sont régies par un microprogramme installé dans … carte vidéo en tant qu'assortiment dans le n° 8471.80 par application de la RGI 3 b). Adoption : 2001 … 3. Carte son …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… aux laboratoires cliniques d’exécuter un large éventail d’applications, y compris en oncologie, pour les maladies … , pour le diagnostic in vitro en laboratoire clinique. L’appareil utilise les deux méthodes de mesure indépendantes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de contraste d'image : 50000:1; - Angle de vision : … et du signal numérique : 30 - 83 KHz (H) / 50 - 75 Hz (V). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Moniteur … d'entrée et des commandes de réglage placés dans un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… des métaux et des éléments non métalliques; l'attention est appelée sur leur classement dans la présente Nomenclature. …

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