Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2601 résultats pour "毕业证专业补办<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>贵阳办理塞尔维亚护照电子版-办理假弗尔曼大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>办理假韦恩州立学院文凭毕业证iO"

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces … moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces … moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en … continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de leurs … Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, …

Legal note

… les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou …

Legal note

… et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles … les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les … disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions …

Section I > Chapitre 2

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur … en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs couches d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers autres … sont à base d'halogénures d'argent (bromure d'argent, bromo-iodure d'argent, etc.) ou d'autres sels de métaux précieux; …

Legal note

… visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins …

Legal note

… ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se … ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la Note 2 de la Section XV et la Note 1 du présent Chapitre). …

Legal note

… les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les … morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs