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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant … cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et … diminue progressivement le long de la jambe, de manière à faciliter la circulation sanguine. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… contiennent des produits combustibles et des produits qui favorisent la combustion (comburants). Elles peuvent … tels que la diphénylamine. Ces poudres peuvent être fabriquées soit à partir de nitrocellulose et de solvants, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… en bois marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de tabletterie ou de … et relevant du n ° 42.02 . b)      La bijouterie de fantaisie ( n ° 71.17 ). c)      Les cages et cabinets …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… compris la poudre de fer et d'acier spongieux) servent à la fabrication, par frittage, d'articles divers, tels que … dans les magnétos, etc. On les emploie également dans la fabrication d'électrodes pour la soudure et de poudres à …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… , par exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion … différentes. 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… fermants, de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie … Sont également reprises ici les lames destinées à la fabrication des articles de coutellerie visés ci‑dessus, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… 4) Les housses, bâches, chemises à dossier (fardes), protège‑documents, liseuses, couvre‑livres et … de couteaux, de fourchettes, etc.), perles, verres factices pour montres, chiffres et lettres, …

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