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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif … directement à une MATI au moyen de deux connecteurs HDMI (entrée audio/vidéo), d’un connecteur USB (terminal de commande), d’un connecteur VGA (entrée vidéo) ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques … à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, de graines de fraise, de concentré de jus … noire, d’arôme naturel, d’épaississant, de concentré de minéraux du lait, de jus de citron concentré et de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, … mm x 925 mm x 0,3 mm), consistant chacune en une feuille d’aluminium grainée électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de nitrate de magnésium … : 0,2 % max. Ce produit est émulsionné dans des matières minérales huileuses inertes et est destiné à être utilisé … Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux publics). Le produit est …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on entend : … ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on entend : … ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… sur les panneaux de refroidissement, entraînant ainsi une diminution de la température de l'air et un ventilateur à …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … appliqués sur support en tissu (n° 68.05);       g)      le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … appliqués sur support en tissu (n° 68.05);       g)      le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (n° 68.14);       h)      les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… se lient aux antigènes VIH après une incubation de 30 minutes à 40 °C. Après lavage des cupules à l'aide d'une solution lavante spéciale qui permet d'éliminer toutes les substances qui ne sont pas liées, le …

Section XI > Chapitre 62

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

Classification opinions

… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption : 1970 …

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