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Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… ou en lanières, possède, et même à un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

…               - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… Les articles constituant ces nécessaires suivent leur régime propre . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. d)    Les presses coup de …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 …

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