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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
2002
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Français
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1318 résultats pour "江西省高中毕业证号的编制方法<网址:zjw211.com>丽水买个假的沃伦威尔逊学院毕业证-科罗拉多大学波德分校建筑学文凭证书<网址:bzw985.com>摩尔多瓦地址证明怎么仿制GI"
Section II > Chapitre 9 > Position 0908
Explanatory notes
… ou en lanières, possède, et même à un degré plus
énergique
, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1102
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
Explanatory notes
… explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être
mégissées
(voir les Considérations générales du présent …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
Explanatory notes
… de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de
religieuses
, voilettes confectionnées pour chapeaux de …
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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
Explanatory notes
… , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds,
bougies
ou similaires et les étoffes tubulaires de …
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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Explanatory notes
… - Bateaux gonflables, même à coque
rigide
: 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
Explanatory notes
… Les articles constituant ces nécessaires suivent leur
régime
propre . …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
Explanatory notes
… lettres, chiffres et caractères non montés suivant le
régime
de la matière constitutive. d) Les presses coup de …
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Section IV > Chapitre 17
Explanatory notes
… par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère
original
de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
Explanatory notes
… vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e) Les productions
originales
de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 …
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