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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion …
Explanatory notes
… matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion … et autres préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les … à base de cires, d'abrasifs ou d'autres matières. On peut citer parmi ces préparations : 1) Les cirages et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres …
Explanatory notes
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres … par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette position comprend : I) Les préparations pour le prérasage … d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …
Explanatory notes
… pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49 . 7112.30 - Cendres contenant des … métaux précieux 7112.99 - - Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres … de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) Les déchets et résidus de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication …
Explanatory notes
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication … et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires … 8438.60 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes 8438.80 - Autres machines et appareils …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux … similaires 8302.60 ‑ Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de … par exemple les poignées et charnières pour portières de voitures automobiles. Toutefois, les termes de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés …
Explanatory notes
… planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés … (planés, grenés, polis, par exemple) La présente position comprend : 1) Les organes imprimants : clichés, … qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit par tirage à la main, soit plus communément sur les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties …
Explanatory notes
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties … mais ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle … étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en tissu ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations …