Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… d'azote exclusivement (+). - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - - Autres … imidazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.21 - - Hydantoïne et ses dérivés 2933.29 - - Autres - Composés dont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
Explanatory notes
… d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou … citer, parmi les composés hétérocycliques classés dans la présente position : A. Les composés dont la structure … furanne (hydrogéné ou non) non condensé . Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1) Tétrahydrofuranne . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. … lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par frottement, les roulements sont généralement placés entre le palier et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - … ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou … métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins … de race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la … des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. … de fer. d) La bournonite, sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e) La brochantite, sulfate basique de …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de … à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien … n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …