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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres …
Explanatory notes
… tels ou tels autres circuits. Dans le type le plus simple, une ligne est connectée à une borne centrale qui, au … domaines très variés, tels que les télécommunications, la signalisation des voies de communication, la commande ou la … en matière isolante ou comportant tout au plus de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils …
Explanatory notes
… par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils … pression ou par étincelage; les machines à souder par point simple, qui comprennent les pinces à souder avec … à arc électrique qui permettent de fondre et de projeter simultanément à l'aide d'air comprimé des métaux ou des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages …
Explanatory notes
… ivoire végétal ), l’amande de palmier‑doum et les noix similaires d’autres palmiers (noix de Tahiti, noix de … similaires, qui n’ont pas subi d’ouvraison supérieure au simple moulage. C) Ouvrages en matières végétales ou … utilisation. Par contre, ne relèvent pas d’ici les matières simplement moulées sous forme de blocs, cubes, plaques, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… aclérastide … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … azéliragon … bentémazole … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… … méténolone … méthandriol … métribolone … mexrénoate potassique … mibolérone … mifépristone … nicocortonide … … … prednazoline … prednimustine … propétandrol … prorénoate potassique … quinbolone … résocortol … rimexolone … …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
INN
… taroretcel … rivogenlecleucel … rovaleucel … sétamévetcel … simoladagène autotemcel … sizavaleucel … spanlécortemlocel … spanlécortemlocel … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … incyclinide … indantadol … iniparib … ioforminol … iosiménol … lacosamide … lasinavir … lévomilnaciprane … lisdexamphétamine … loviride …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par …
Explanatory notes
… les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par … à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement … de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux conditions de la Note 3 du présent …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …