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Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de tartre (tartre …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de froment …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont exclus de la position : a)    Les rubans adhésifs, quelle …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, frais, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la présente position les ceintures et gaines …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les cycles équipés …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont exclus de la présente position : a)    Les mémorandums munis …

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