Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même …
Explanatory notes
… en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en … simplement assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range … de l'oxyde d'aluminium, des fibres de verre, du liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par … cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par … sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - Produits immunologiques, mélangés et non … des toxines, ou par certains phénomènes allergiques, etc., proviennent du sang d'animaux ou de personnes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour … pour le traitement de certaines maladies, notamment l'éthylisme ou le coma diabétique, soit comme solvant pour la … préparation de solutions médicamenteuses injectables), cachets, comprimés, pastilles ou tablettes, médicaments sous …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à …
Explanatory notes
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil d’enregistrement ou de lecture et être transférés d’un de ces appareils à un autre. Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au … de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …