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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 8527.99 ‑ ‑ Autres En ce qui concerne la radiodiffusion, la présente position couvre uniquement les appareils récepteurs … à être incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , présentés isolément. 4) Les radiocassettes de poche (voir …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et …
Explanatory notes
… ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et … des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant … d' eaux minérales artificielles , on entend des eaux préparées par addition à des eaux potables de principes …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… ( liège équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles … doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . La présente position comprend également les ébauches pour bouchons, présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou … bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de … du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… A.‑ BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et d'aluminium, qui, sauf le cas où il présente les caractères d'une pierre gemme (émeraude … méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse . On électrolyse à haute …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs … L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des … (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les parties et accessoires destinés …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …