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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux … briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages … à poser sur les bureaux, les cendriers, les plumiers et les écritoires. 3) Les statuettes et petits objets d'étagère … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , etc.). g) Les pipes et parties de pipes, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non …
Explanatory notes
… 41.03 ‑ Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non … Yémen, de Mongolie ou du Tibet). 2) Porcins, y compris le pécari. 3) Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. … à l'état frais ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
INN
… aldesleukin … écogramostim … técéleukine … tremacamra …Classification opinions
… de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % de … Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement par séparation membranaire à base de protéines du lait, contenant en poids calculé sur matière sèche 86 % de protéines du lait (80 % de caséines, 20 % de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le … les voitures de lutte contre l'incendie. 3) Les voitures‑échelles et les voitures à plate‑forme élévatrice pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc., ainsi que les voitures à plate‑forme …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la … quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi direct et présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il … Ces colles se présentent, notamment, sous forme d'écailles ou de poudres dont la couleur varie du jaunâtre au …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception …