Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base …
Explanatory notes
… thermiquement de façon à obtenir une masse plus ou moins gélatineuse qui est ensuite séchée et réduite par broyage à … comme poudre pour gants chirurgicaux. D'une manière générale, une distinction peut être établie entre les … leurs propriétés, par exemple, clarté de la solution et du gel, tendance à se gélifier ou à se cristalliser, capacité …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus … la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, … essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de … qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … dans la présente position, qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient … ou non par les dentistes. 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques …
Explanatory notes
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques … les grains de poudres insecticides, de toxiques, etc. et généralement constituées par un simple tambour tournant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …