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Section VII

Explanatory notes

… assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Legal note

… assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente … le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … de magnésium, etc. Suivant leur composition, on peut distinguer techniquement de nombreuses variétés de verre : … au plomb, crown-glass, flint-glass, strass, etc. Ces différentes variétés de verre sont des produits non …

Legal note

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… intelligent peut être monté sur la perche grâce à un dispositif de fixation réglable. La perche peut être … la perche. Afin de prendre des photographies avec un angle d'image plus large, la longueur de la perche peut être …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… de personnes par un montage sur le châssis d'un caisson disposant d'une seule porte d'accès, et comportant : - une …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        c)  aux produits présentant le … eux ou simplement colorés;        d)  les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …

Legal note

…        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        c)  aux produits présentant le … eux ou simplement colorés;        d)  les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus … du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques … la fabrication des fibres synthétiques les produits de la distillation de la houille ou du pétrole ou des produits …

Legal note

… fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus … polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé … du poly(acétate de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par … 2012 … 2. Appareil conçu pour être posé sur le sol, pour le conditionnement de l’air, à éléments séparés, constitué : …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que … mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, … 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les produits des n°s …

Legal note

…       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties … les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend … articles en matières autres que le cuir et qui relèvent d'industries connexes à celle du cuir. Il couvre enfin …

Legal note

… ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties … les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend … simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un … de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces … pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des …

Legal note

… Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un … de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces … pas excéder 12 mm et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des …

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