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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - … ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales 8479.30 - Presses … 4) Les machines et appareils à poser les œillets ou rivets tubulaires sur diverses matières indifféremment, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ Autres ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2914.71 ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) … de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3) Les effilochés ( garnettés , obtenus à … de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni … du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des … position couvre les parties destinées exclusivement ou principalement aux machines ou appareils des n°s 84.25 à … n°s 84.07 ou 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° 85.11 ). …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport … composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la … deux vêtements, à savoir : - Un vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps jusqu'au niveau de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment … de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette … sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …