Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils … à mailles cueillies et bonneterie au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui … Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… 49.08 ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou … l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support en papier plus épais. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique … (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en présence d'un catalyseur (platine, oxydes de fer, de chrome, … éliminées par distillation et par passage d'air chaud. C'est un liquide toxique, incolore ou jaunâtre. A l'état …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …