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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … longitudinalement en surface et perpendiculairement ou de manière aléatoire à l'intérieur du panneau afin d'améliorer … indispensables pour agglomérer les matières constitutives mais qui confèrent au panneau une propriété supplémentaire, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films …
Explanatory notes
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films … ne sont toutefois pas recouvertes d'une émulsion, mais sont constituées entièrement ou essentiellement par une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). … suivraient leur régime propre. 3) Les tondeuses à main, non électriques. Les tondeuses électriques à moteur … avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n° 84.36 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et … fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et … fibres synthétiques ou artificielles 6208.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6208.91 - - De …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la … à l’exclusion des machines et appareils des types manifestement destinés à l’industrie. I.‑ AUTRES MACHINES ET …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. …