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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de 8,5 % d’amidon de maïs et d’un maximum de 1,5 % …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. CONSIDERATIONS …

Legal note

… les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… 1. Couverture à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé … est un système refroidi par air en cascade à trois niveaux installé dans un logement fermé. La machine est …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… essentiellement de deux microphones, destinés l'un au moniteur, l'autre à l'élève, d'un amplificateur de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… fixés à l'une de leurs extrémités à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour … ou non monté, sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette … est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du …

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