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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.92
… D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.53
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.62
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4
… Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.50
… Luminaires et appareils d'éclairage non électriques …