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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) … une table de composition portant la surface sensibilisée. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de … XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en … ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… 1. Couvercles en verre thermorésistant, dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent … autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : 1966 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur.  Cependant, ils … pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2025 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de tissage. Adoption : 1967 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles d'une … sur la précédente par rotation autour du fil ondulé. Adoption : 1967 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… de bandes enroulées de largeurs et de longueurs variables, dont les bords sont généralement biseautés ou arrondis et … vulcanisée, puis vulcanisées à la chaleur et sous pression. Adoption : 1998 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - 15 % de protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués … ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

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