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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et … essentiel, les tissus à broder et les canevas pour tapisseries à l'aiguille, revêtus de dessins imprimés sont à …

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… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. … dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … ou 41.03 . 2) Les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés …

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… pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. … dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, … les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes … les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris …

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… de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, … les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes … les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures …

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… ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés … ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la … de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. …

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… des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés … ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la … de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

…        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

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…        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, …

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… engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, … la fabrication des bouteilles, flacons, ampoules, objets de fantaisie ou parfois du verre dit verre à vitres ). F)    L' …

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…       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui …

Section VII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …

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… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour … autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  …

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… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour … autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  …

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