… des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les produits de toute espèce … en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type … dissolution ou une dispersion dans l'eau avant l'emploi. Cette position ne comprend pas les parements et apprêts pour …
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés … ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3) Les grains qui ont été mondés ou … à l'amande du grain pour en être séparées simplement par le battage ou le vannage ‑ voir la Note explicative du …
… passer le papier entre des rouleaux à surface striée. Cette opération, qui réduit considérablement les dimensions … simplement à intervalles réguliers. Restent classées dans cette position les bandes de papier simplement incisées ou …
… de zinc et qui se présente généralement sous forme de baguettes, tubes, feuilles, plaques, bandes est donc … de cellulose présentés sous forme de feuilles, pellicules, baguettes, joncs et tubes, etc., sont exclus ( n ° s 39.16 , … qui se présente généralement en feuilles, pellicules, baguettes, joncs, tubes et autres formes obtenues par …
… matières autres que les matières plastiques ( n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à … de granules, de billes ou de flocons, sont classés dans cette position. En outre, les traitements secondaires de la … ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à …
… ‑ Autres sulfites 2832.30 ‑ Thiosulfates Figurent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans … facilitant la conservation du vin) ou pour diminuer la flottabilité des minerais. b) Le disulfite de sodium …
