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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). … et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … de couleurs verte et jaune. Ce châle est un composant accessoire d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément chauffant … des résistances chauffantes isolées électriquement, conçus soit pour recevoir les fûts, réservoirs et autres contenants à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et … par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, … relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir également l'Avis Sect. XVI/2. Adoption : 1963 … 4. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être … ainsi qu'un embout filtre en acétate de cellulose. Le poids total de la capsule de tabac est d'environ 0,56 g. La … composé de propylène glycol, de glycérol et d'eau. Une fois la cartouche connectée à la batterie, la capsule de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.29

Classification opinions

… composition polymérique conductrice, dont la fonction est d'accroître la résistance électrique du dispositif à mesure … électrique sans couper le circuit. Lorsque la température décroît sous son point de déclenchement prévu, la résistance du dispositif la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… de traitement de l'information de laquelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des … de l'information hôte (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) automatique(s) de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… 20), 4) de deux cages en matières plastiques et 5) de deux joints en caoutchouc. La bague extérieure à bride de montage … d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs pour … : 600:1; - Angle visualisable : ± 85° (haut/bas/gauche/droite); - Temps de réponse : 12 ms (noir-blanc-noir) ou 8 ms (gris à gris); - Images prises en …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, placés dans une boîte en matières plastiques, présentées sous la forme d'un … la main du personnage. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… 1. Bracelets en cuivre, réputés avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : … laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur les …

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