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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou têtes de … Les jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( Chapitre 95 ). c)     Les boutons, les pipes et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes … creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et … d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… métal. Quant aux scories provenant du traitement des fontes phosphoreuses, dites scories de déphosphoration, scories phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… des volailles du n° 01.05.               ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus  : 0207.11 ‑ - Non découpés en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et … Les objets d'ornement du n° 83.06 . e)    Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, … à café, autres que de table et certains autres appareils spécialisés de chauffage,  cuisson, etc., à usage non …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple … piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la …