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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la … , constitués schématiquement par une boîte avec deux électrodes entre lesquelles on établit une différence de … , dans lesquels la tension entre les électrodes est très élevée, de sorte que les ions formés au passage d'un rayon …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, … ou 62 , même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou … lunettes de sport ( n° 90.04 ). l) Les appareils électromédicaux et autres instruments et appareils médicaux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et … ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les … position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des …
Classification opinions
… jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …