… ‑ ‑ Autres 0307.60 ‑ Escargots autres que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , … l’huître, la coquille St Jacques (ou peigne), le pétoncle (ou vanneau), la moule, la seiche, la sépiole, le …
… 3) Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : de 4 à 30 g) et qui permettent … soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont … exemple, au transport d'instruments météorologiques. Sont exclus les cerfs‑volants ayant manifestement le caractère de …
… dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en particulier, de ce Sous‑Chapitre : a) Les … ; lorsqu'il s'agit d'éléments d'optique, ces cristaux sont classés au n° 90.01 . k) Les pierres gemmes et les pierres …
… pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées soit … forcées, livrées généralement frettées. * * * Sont exclus de la présente position : a) Les tubes, tuyaux et …
… ainsi qu'au rayonnement de particules (ou rayonnement nucléaire). Toutefois, certaines plaques ne sont pas … de rebut photographiques ou cinématographiques sont classés en fonction de la matière constitutive ( n° 39.15 …
… opothérapiques de sécrétions de glandes ou d'autres organes classés ici, on peut citer les extraits de bile. C) L' … médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés dans la présente position quel que soit leur degré …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
