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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… (InSb) et en un bobinage de ferrite assurant le rôle d'un circuit magnétique, monté sur une grille de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit électronique extérieur. Ce dispositif détecte le … réfrigérateurs, les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… de déplacement par chemin de roulement, destinées à maintenir et à guider les câbles électriques ou les tuyaux … XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et … relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir également l'Avis Sect. XVI/2. Adoption : 1963 … 4. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit … et du tocophérol. Il est employé comme boisson pour maintenir l'organisme en bonne santé (à raison de 60 à 120 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non … Application des RGI 1 (Note 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023   …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… de fabrication de cette plaque de verre consiste à faire couler du verre fondu homogénéisé dans un collecteur … à la section inférieure du collecteur en forme de V. Etirées par gravité, les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de l’air, puis découpées selon la forme voulue et conditionnées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. Ils sont destinés à assurer la connexion … une imprimante ou plusieurs imprimantes à un terminal. Les circuits imprimés sont conçus pour accepter des courants électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. Adoption : 1991 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les … ou sous-vêtement, présente une partie élastique resserrante d'environ 30 mm à la base et 15 mm à la partie supérieure permettant de le maintenir serré à la poitrine. Cet article n'a pas de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le 17ß-estradiol; 2°) une petite poche à partir de laquelle le 17ß-estradiol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la nicotine; 2°) une petite poche à partir de laquelle la nicotine est diffusée par absorption au travers de la peau dans le système circulatoire; 3°) une membrane de contrôle (perméable à la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver …