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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10

Classification opinions

… 1. T-shirt à manches courtes pour femme en bonneterie , composé à 80 % de coton, … viscose et 6 % d'élasthanne. Il est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend juste au-dessus de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… les cavités murales, par exemple. Ce produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et … puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et … puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et … puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… 1. Produit composé de deux camemberts ronds (7 cm de diamètre et 2 cm d'épaisseur), affinés à pâte molle et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés … hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… d'un pain de polystyrène expansé (PSE) de densité moyenne, recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire aménagées … dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de papier aluminé, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme …

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