WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Explanatory notes
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou … pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à … dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des tapis, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode … mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode … mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. … Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à …
Explanatory notes
… écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à … oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les … présentent souvent sur les faces un aspect inégal ou onduleux et portent fréquemment des traces des outils qui …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …
Explanatory notes
… d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les …
Explanatory notes
… textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés … des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas dénommées ni comprises ailleurs. Dans la plupart des …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers ‑ Matelas : 9404.21 ‑ … couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que le corail …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …