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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de jouets …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues de bractées adhérentes), …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y sont contenues) sont la gliadine et la gluténine . La présence de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de …

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