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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en …
Explanatory notes
… ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en … ondulés . Les papiers et cartons ondulés sont obtenus par passage du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés … et présentant des caractéristiques d'élasticité, n'ont généralement pas l'aspect normalement froissé des papiers …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre …
Explanatory notes
… frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre … (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même … qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …
Explanatory notes
… FABRICATION OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées … apprêteuses , assurant la pénétration de l'apprêt (gomme ou gélatine) dans le feutre, afin de lui donner une certaine …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …