… que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3) En caoutchouc combiné avec des parties … en matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Chapitres 61 ou 62 ). b) Les chaussures et parties de …
… ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) … ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et … ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique …
… machines à lustrer ou à glacer le cuir par frottement de pierres ou de galets d'agate ou de verre. 11) Les machines … essoreuses centrifuges ( n° 84.21 ). d) Les machines à pistolets aérographes, utilisées pour pigmenter, vernir, teindre, etc. ( n° 84.24 ). e) Les …
… velours et peluches obtenus sont dits bouclés , frisés ou épinglés . Dans les velours et peluches par la chaîne, les … ou deux peluches à surface veloutée (velours dits double pièce). Les velours et peluches coupés sont dits par la …
… (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1) Les … en une rangée de points de gaze (provenant du tissage de la pièce de tissu avant son découpage) ou en un ourlet simple, … pas 30 cm à l'état déplié, découpées obliquement dans des pièces de tissus à chaîne et à trame. Ces produits, obtenus …
… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1) Les épingles de sûreté et autres épingles ( autres que de …
… homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., … aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des … une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans …
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont … produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, …
… et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir … lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre … mélange de beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils …
… rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, comme les tentes ordinaires, ou … d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées. Les poignées … utilise, mais pour être fixés (au sol, à une table ou à un pied, par exemple). Cette sous-position comprend donc les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
