Explanatory notes
… 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du … durci (n° 40.16); b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Legal note
… 2.‑ Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du … durci (n° 40.16); b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Classification opinions
… "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) … Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. …
