Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à … Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. … légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier … lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être … ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu … nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … …Classification opinions
… le polysaccharide est précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute de l'alcool isopropylique. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du … Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de … fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la surface du tissu. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …