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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6
… structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …