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Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3)    En caoutchouc combiné avec des parties … en matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Chapitres 61 ou 62 ). b)    Les chaussures et parties de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) … ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et … ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… machines à lustrer ou à glacer le cuir par frottement de pierres ou de galets d'agate ou de verre. 11)   Les machines … essoreuses centrifuges ( n°  84.21 ). d)     Les machines à pistolets aérographes, utilisées pour pigmenter, vernir, teindre, etc. ( n°  84.24 ). e)     Les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… velours et peluches obtenus sont dits bouclés , frisés ou épinglés . Dans les velours et peluches par la chaîne, les … ou deux peluches à surface veloutée (velours dits double pièce). Les velours et peluches coupés sont dits par la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1)    Les … en une rangée de points de gaze (provenant du tissage de la pièce de tissu avant son découpage) ou en un ourlet simple, … pas 30 cm à l'état déplié, découpées obliquement dans des pièces de tissus à chaîne et à trame. Ces produits, obtenus …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1)    Les épingles de sûreté et autres épingles ( autres que de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., … aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des … une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. L e polyéthylène est un polymère translucide dont … produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir … lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre … mélange de beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets et de cordes, comme les tentes ordinaires, ou … d’écaille, de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées.  Les poignées … utilise, mais pour être fixés (au sol, à une table ou à un pied, par exemple).  Cette sous-position comprend donc les …

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