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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en … détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières textiles; - un jeu de câbles de … - 1 lampe frontale; - 3 piles pour la lampe frontale; - un triangle de signalisation en matières plastiques; - 1 …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et … dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de … dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …