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Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… employées comme épices. f)    Les graines d'aneth ( Anethum graveolens ) ou de fenugrec ( Trigonella foenum graecum ). … serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08. ______________________ …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… de celles‑ci sur la plante elle‑même. Elles entraînent avec elles les graines de coton, dont il conviendra de les … été débarrassées de la plus grande partie de ces impuretés, lavées, dégraissées (y compris celles qui ont été rendues …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de … par du fil en aluminium anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… briquettes ou de boulettes, ne doivent pas être confondus avec ceux consistant en minerais concentrés qui relèvent du … recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… consistent en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de colle forte qui, une fois moulé, a … du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement avec une solution de gélatine ou de colle forte - et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… afin d'obtenir une ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains … en alliages de cuivre sont largement utilisés dans les navires et les stations hydrauliques en raison de leur …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C)    Les animaux du sous-genre Poephagus , … ( Syncerus caffer ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, … porte le parachutiste et qui est un ensemble de courroies avec boucles et mousquetons. Le parachute‑extracteur, la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers … pierres synthétiques ou reconstituées, ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D)   Les timbres collés … et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une …

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