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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; … à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en … ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … largeur apparente n'excède pas 5 mm . - Monofilaments : 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de … plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après : 1) Les lames pliées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les … papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient … métalliques. Relèvent également de la présente position les produits formés d'une âme consistant, soit en une bande …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …