… en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à … Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas …
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. … légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les …
… de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …
Explanatory notes
… de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. 0502.10 ‑ Soies de porc ou de sanglier … lorsqu'ils sont présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être … ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel …
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu … nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. 2) Les …
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du …
Explanatory notes
… du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du … Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de … fils de chaîne, la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la surface du tissu. …
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou …
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