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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… en forme de V dénommé « conduit calorifugé » jusqu’à son débordement régulier sur toute la surface extérieure du … de V. Etirées par gravité, les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de l’air, puis découpées selon la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une … de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une … de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une … de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une … de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une … de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été soumise à des processus de désacidification, … de filtration, de blanchiment, de réestérification et de désodorisation. Le produit est présenté en tonneaux et est …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… elles par une double queue d'aronde collée. Les panneaux sont recouverts sur leur face inférieure d'un film polypropylène (stabilisateur d'humidité) et sont languetés et rainés sur leurs rives et leurs bouts. Les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… couleur verte) et un châle (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la vente au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… bords ourlés aux jambes. Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est … différente, ne permettent pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) …