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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… x 1,8 cm, poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… du verre fondu homogénéisé dans un collecteur en forme de V dénommé « conduit calorifugé » jusqu’à son débordement …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… au moyen d'une interface parallèle. Application des RGI 1 (Notes 6 B), 6 C), 6 D) 1°) et 6 E) du Chapitre 84) et 6 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Données B …