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2338 résultats pour "房产证土地证换不动产证算新证吗<网址:bzw985.com>舒兰房屋他项权利证怎么制作-杜克大学商业管理文凭证书<网址:bzw985.com>俄亥俄州多米尼加大学学士证书pE"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… de CCD »), d'une plaque de verre, de lentilles, d'une lampe, d'un miroir et de connexions électriques. La lumière, … La résolution de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet de retoucher images et épreuves, et notamment de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… à demeure en un « motor-home » pour l'hébergement de personnes par un montage sur le châssis d'un caisson … avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… des contenus numériques haute définition), sélection de la température des couleurs (5 modes); - Touches en façade pour … Images prises en charge : VGA (Video Graphics Array), SVGA (Super VGA), XGA (Extended Graphics Array), SXGA (Super XGA), … d'affichage à écran plat de 55 pouces (139,70 cm). Il peut être directement connecté à une machine automatique de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Legal note

… ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… emploi général;        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de … pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes … produits relevant des positions suivantes : N° 29.09 -   Peroxydes de cétones. N° 29.12 -   Polymères cycliques des …

Legal note

… emploi général;        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de … synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… Chaque cube est en polyéthylène à haute densité (PEHD) (longueur 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids … est garni de polystyrène expansé. Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches permettant de les relier entre eux. Le sous-assemblage de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé … les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type … sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 …

Legal note

… des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé … les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type … sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 …

Section XV

Explanatory notes

… en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur … larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces …

Legal note

… carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur … carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur … larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, … coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle … Dans le cas des ouvrages en caoutchouc vulcanisé, qui ne peuvent être soumis à des essais en l'état, il est …

Legal note

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, … coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… ni totalement vers l'arrière du véhicule; - La cabine occupe toute la largeur du véhicule; - Les suspensions avant et arrière contiennent des ressorts à … - Le système de freinage avant et arrière est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du …

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