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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… les tubes galvanisés ou noirs (dits tubes gaz) pour la vapeur à haute ou à moyenne pression ou pour la distribution …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

…        Les carbures binaires les plus connus sont les suivants : 1)   Carbure de calcium (CaC 2 ). Solide … de chrome ou de manganèse. Les carbures de molybdène, de vanadium, de titane, de tantale, de niobium, obtenus au four …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… semblable à celle du camphre. Ils sont employés comme solvants pour vernis. Le diméthylcyclohexanol est employé en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.  Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… écriture manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines … musicaux ne sont pas non plus considérés comme relevant de la présente position. Ces articles sont classés …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… jets d’eau, des fontaines, des systèmes de génération de vagues, des rivières destinées aux loisirs et des piscines …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un … d'ameublement, pour la fabrication de sacs à main, de valises, de vêtements, de pantoufles ou de jouets, pour la …

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