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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, … présent Chapitre). Sous réserve de conserver leur caractère originel, les jus de fruits ou de légumes de la présente … les moûts de raisin se confondent avec les jus de raisin ordinaires. Ils peuvent se présenter sous la forme de jus …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique (+). - … chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une dureté équivalente … On y range : 1) Des ustensiles et appareils pour laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que … ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par un ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées …
Explanatory notes
… ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées … suivent le régime de la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte qui les … ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi général …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de …