Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de …
Explanatory notes
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à … cette position : a) Les outils à main ( n° 82.05 ). b) Les laminoirs ( n° 84.55 ). c) Les centres d'usinage, les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement …
Explanatory notes
… même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement … médico‑chirurgicaux ou de laboratoires ‑ Séchoirs : 8419.33 ‑ ‑ Appareils de lyophilisation, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou …