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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on … , tels que les marmites (y compris les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans pression et les marmites …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine …
Explanatory notes
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale ou d'origine animale dont … et contiennent ordinairement un ou plusieurs principes colorants associés à de petites quantités d'autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; … à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se présentent généralement en … ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … largeur apparente n'excède pas 5 mm . - Monofilaments : 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de … plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les produits ci‑après : 1) Les lames pliées …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les … papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, lames et autres fils de métal), quelles que soient … métalliques. Relèvent également de la présente position les produits formés d'une âme consistant, soit en une bande …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …