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Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… bleu verdâtre. Le cuir pour courroies de machines est obtenu à partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme diélectriques, comme antimoussants, comme …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… rouage d'horlogerie, c'est‑à‑dire un rouage comprenant des mobiles, tels que roues de centre, de moyenne, de seconde, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… socles et pieds. Sont exclus de cette position : a)    Les globes de protection pour pendules, pendulettes, etc., en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par couture, piqûre, aiguilletage ou …

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