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Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple celui d'éléments de radiateurs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… et pinces à épiler qui, pris isolément, suivraient leur régime propre. 3)    Les tondeuses à main, non électriques. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en chirurgie, etc. et les cordes à linge, constituées par un …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

…               - Autres groupes électrogènes : 8502.31 - - A énergie éolienne 8502.39 - - Autres 8502.40 ‑ Convertisseurs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… fabrication du glycérol, des shampooings, des savons ou des bougies. C)   HUILE DE BABASSU.        Cette huile non …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques …

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